Il est logique pour un médecin de préférer la médecine aux logiciels médicaux…mais voici dix choses à retenir quand même à propos des logiciels médicaux et donc quelques éléments que les praticiens doivent avoir en tête lorsqu’ils choisissent, utilisent ou font évoluer leurs logiciels médicaux. Cela concerne la conformité règlementaire mais aussi, en partie, la qualité des soins.
- L’informatisation de la pratique médicale est désormais une quasi obligation…
En effet, le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) rappelle que l’informatisation des cabinets (libéraux ou en groupe) constitue aujourd’hui un point de qualité de la pratique médicale : tenue du dossier médical informatisé, logiciel métier, télétransmission. - Les logiciels métiers doivent répondre à des critères…
Les logiciels médicaux doivent répondre à des critères essentiels : interopérabilité, conformité (par exemple au cahier des charges SESAM‑Vitale pour les télétransmissions), possibilité d’évolution ou encore prise en compte des prescriptions. Voir les préconisations du conseil national de l’ordre des médecins. - Les modules d’aide à la prescription répondent à une certification
Il est important pour un médecin spécialiste ou généraliste, d’avoir un logiciel comportant un module d’aide à la prescription certifié, afin d’assurer sécurité et conformité aux bonnes pratiques. - Et aussi…interopérabilité et services du numérique en santé
Conformément au programme du Ségur du numérique en santé on doit disposer désormais, dans les logiciels de cabinet, des fonctionnalités de partage sécurisé des données de santé. Cela implique d’avoir un logiciel « référencé Ségur ». Voir les indications de l’agence du numérique en santé. - Les données de santé doivent être protégées
Les données de santé traitées par le logiciel sont classées « sensibles ». Le Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) indique que, par principe, leur traitement est interdit sauf dans des conditions strictes définies pour l’essentielle dans les articles 6 et 9 du RGPD) et les indications de la CNIL. - Pour la sécurité des systèmes: des mesures techniques et organisationnelles
Les médecins doivent mettre en œuvre un certain nombre de mesures : contrôle d’accès, chiffrement, gestion des habilitations, sauvegardes régulières, verrouillage automatique des sessions, etc…Voir ce que dit la CNIL - Etre traçable et responsable
Le principe de « responsabilité » impose au praticien que le logiciel puisse assurer la traçabilité des accès et des actions sur les données patient. C’est dit par la CNIL… - Avoir des possibilité d’évolution et une maintenance logicielle
Le CNOM le dit: le logiciel médical doit pouvoir évoluer : mises à jour régulières, correctifs, prise en compte de nouveaux services, conformité aux évolutions règlementaires. - Assurer une continuité de service
LE CNOM préconise qu’en cas de panne ou dysfonctionnement du logiciel médical, le médecin et son cabinet disposent d’un plan de continuité (sauvegardes, document papier, accès minimal aux dossiers patients) pour garantir la prise en charge des patients. - Faire des choix réfléchis et être accompagné…
Le médecin généraliste ou spécialiste doit choisir un éditeur sérieux, pour cela poser les bonnes questions (interopérabilité, accompagnement hotline/SAV, -un point très important- conformité RGPD/CNIL, référencé Ségur) et, donc, rechercher un service d’accompagnement pour paramétrage, montée en charge et formation. Le CNOM a publié un guide qui est un bon support pour cette réflexion.
La qualité d’un logiciel médical est d’abord celle de servir la médecine car comme le disait JH Fabre… « La médecine n’est pas une science de l’instant-commande ; elle est celle du patient, de son histoire, de ses besoins »
